| Louis Joseph Désiré Fleury - 1852 - 676 pages
...obligatoire et aux purifications, savoir : les bardes et effets à usage, les drilles et chiffons, les cuirs et peaux, les plumes, crins et débris d'animaux...troisième et seront, à ce titre, exempts des mesures quaranlainaires, savoir : toutes les marchandises et objets quelconques qui ne rentrent pas dans les... | |
| France - 1853 - 1390 pages
...marchandises seront rangées, à l'avenir, en trois classes : et effets à usage , les drilles et chiffons , les cuirs et peaux , les plumes , crins et débris...troisième et seront, à ce titre , exempts des mesures quarantenaires , savoir : toutes les marchandises et objets quelconques qui ne rentrent pas dans les... | |
| 1854 - 644 pages
...obligatoire et aux purifioations, savoir : les bardes et efl'ets à usage, les drilles et chiffons, les cuirs et peaux, les plumes, crins et débris d'animaux...chanvre. Composeront la troisième et seront, à ce litre , exempts des mesures quarantcnaires , savoir : toutes les marchandises et objets quelconques... | |
| Ambroise Tardieu - 1854 - 760 pages
...les liantes et effets à usage , les drilles et chiffons, les cuirs, les peaux, les plumes, cornes et débris d'animaux en général, enfin la laine et les matières de soie. Sont compris dans la deuxième catégorie et assujettis à une quarantaine facultative le coton, le... | |
| Michel Lévy - 1857 - 950 pages
...Quarantaine obligatoire avec purifications : les bardes et effets à usage, les drilles et les chiffons, les cuirs et peaux , les plumes, crins et débris...général, enfin la laine et les matières de soie; 2* Quarantaine facultative : coton , lin et chanvre ; 3' Exempts de intsur* quaranteiiaires : toutes... | |
| Amédée Amette - 1859 - 586 pages
...obligatoire et aux purifications, savoir : les bardes et effets à usage, les drilles et chiffons, les cuirs et peaux, les plumes, crins et débris d'animaux...quarantaine facultative, savoir : le coton, le lin elle chanvre ; Composeront la troisième et seront, à ce titre, exempts des mesures quarantainaires,... | |
| Italy - 1862 - 1306 pages
...obligatoire et aux purifications, savoir : les hardes et effets à usage, les drilles et chiffons , les cuirs et peaux, les , plumes, crins et débris»...matières de soie : . . Seront compris dans la deuxième,^ assujettis à une quarantaine facultative, savoir : le coton, le lin et le chanvre : Composeront la... | |
| 1874 - 840 pages
...effets à usage, les drilles et chiffons, les cuirs et peaux, les plumes, crins el débris d animaux en général, enfin la laine et les matières de soie....quarantaine facultative, savoir : le coton, le lin el le chanvre. Composeront la troisième cl seront, à ce titre, exempts des mesures quarantainairc*.... | |
| Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1864 - 1456 pages
...purifications, savoir: les bardes et effets à usage, les drilles et chiffons, les cuirs et peaux, lea plumee, crins et débris d'animaux en général, enfin la...laine et les matières de soie. Seront compris dans la 2ème et assujettis à une quarantaine facultative, savoir : le coton, le lin et le chanvre. Composeront... | |
| 1874 - 440 pages
...obligatoire et aux purifications, savoir : les bardes et les effets à usagc, les drilles et chiffons, les cuirs et peaux, les plumes, crins et débris d'animaux...général, enfin la laine et les matières de soie. 1 Uodète d'interrogatoire pour la reconnaissance sanitaire. \ , D'où venez-vous? — 2. Avez-vous... | |
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