 | Louis Joseph Désiré Fleury - 1852 - 676 pages
...continuée au lazaret. Art. 5Ï. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé , le bâtiment, l'équipage et...marchandises au lazaret. Elle aura lieu, pour les hommes, à bord du navire ou au lazaret, à la volonté des quaranlainaires. Pendant sa durée, le bâtiment,... | |
 | France - 1853 - 1390 pages
...con.tinuée au lazaret, 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et...marchandises au lazaret. ' Elle aura lieu pour les hommes à bord du navire ou au lazaret , à la volonté des quarantenaires. Pendant sa durée, le bâtiment,... | |
 | Ambroise Tardieu - 1854 - 760 pages
...continuée au lazaret. Art. 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et...marchandises au lazaret. Elle aura lieu, pour les hommes, à bord du navire ou au lazaret, ù la volonté des quarantainaires. Pendant sa durée, le bâtiment,... | |
 | Amédée Amette - 1859 - 586 pages
...continuée au lazaret. Art. 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et...marchandises au lazaret. Elle aura lieu, pour les hommes, à bord du navire ou au lazaret, à la volonté des quarantainaires. Pendant sa durée, le bâtiment,... | |
 | Italy - 1862 - 1306 pages
...continuée au lazaret: 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et...marchandises au lazaret Elle aura lieu, pour les hommes, à bord du navire ou au lazaret, à la volonté des quarantenaires. Pendant sa durée, le bâtiment,... | |
 | 1874 - 840 pages
...continuée au lazaret. Art. 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation pendant un temps déterminé le bâtiment, l'équipage et les passagers, et elle n'entraînera pas le débarquement des marchandises au lazaret. Elle aura lieu, pour les hommes, à bord du navire ou au... | |
 | France - 1880 - 648 pages
...continuée au lazaret. ART. 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et...passagers, et elle n'entraînera pas le déchargement dus marchandises au lazaret. Elle aura lieu pour les hommes a bord du navire ou au lazaret, a la volonté... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1864 - 1440 pages
...contiuuée ;iu lazaret. LU. La quarantaine d'observation se. bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et...marchandises au lazaret. Elle aura lieu pour les hommes à bord du navire ou au lazare'i à la volonté des quaranteuaires. Pendant sa durée, le bâtiment,... | |
| |
Une quarantaine commencée à bord pourra toujours être continuée au lazaret: 52. La quarantaine d'observation se bornera à tenir en observation, pendant un temps déterminé, le bâtiment, l'équipage et les passagers, et elle n'entraînera pas le... 