La politique universelle: décrets de l'avenirLibrairie Nouvelle, 1854 - 449 pages |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 30
Page 35
... article XI de ce traité ; mais considérer la guerre comme un risque et appliquer à ce risque le principe de l'assurance est une idée si sim- ple et si juste qu'elle rend inutile la constitution d'au- cun tribunal commençant par employer ...
... article XI de ce traité ; mais considérer la guerre comme un risque et appliquer à ce risque le principe de l'assurance est une idée si sim- ple et si juste qu'elle rend inutile la constitution d'au- cun tribunal commençant par employer ...
Page 37
... raison d'être ; ils ne sont plus rien , et les peuples sont tout . La pacification universelle est au suffrage universel ce que la base d'un édifice est à son faîte . DÉCRET DE L'AVENIR * . ARTICLE 1er . Une assurance - --- 37.
... raison d'être ; ils ne sont plus rien , et les peuples sont tout . La pacification universelle est au suffrage universel ce que la base d'un édifice est à son faîte . DÉCRET DE L'AVENIR * . ARTICLE 1er . Une assurance - --- 37.
Page 38
... ARTICLE 1er . Une assurance spéciale contre le risque de guerre territoriale et maritime est instituée entre les divers Etats qui auront adhéré à la présente convention . A cet effet , une armée de 000,000 hommes et une flotte de 00,000 ...
... ARTICLE 1er . Une assurance spéciale contre le risque de guerre territoriale et maritime est instituée entre les divers Etats qui auront adhéré à la présente convention . A cet effet , une armée de 000,000 hommes et une flotte de 00,000 ...
Page 41
... articles suivants . Art . CIX . La navigation , dans tout le cours des rivières indiquées dans l'article précédent , du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à l'embouchure , sera EN- TIÈREMENT LIBRE ET NE POURRA , SOUS LE ...
... articles suivants . Art . CIX . La navigation , dans tout le cours des rivières indiquées dans l'article précédent , du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à l'embouchure , sera EN- TIÈREMENT LIBRE ET NE POURRA , SOUS LE ...
Page 46
... article dans le traité atteignit le but . Je crois que l'esprit du siècle , les pro- grės du bon sens des peuples , à l'opinion desquels les gouvernements seront forcés d'avoir plus d'égards que par le passé , sont une meilleure ...
... article dans le traité atteignit le but . Je crois que l'esprit du siècle , les pro- grės du bon sens des peuples , à l'opinion desquels les gouvernements seront forcés d'avoir plus d'égards que par le passé , sont une meilleure ...
Autres éditions - Tout afficher
Expressions et termes fréquents
administrateur annuel ARTICLE assurés aura budget centimes choses citoyen civil Code Commission nationale Commune condamné Confédération du Rhin constitution Corporation crime dépenses doit douaire écoles ÉMILE DE GIRARDIN enfants Esprit des Lois Est-ce Etats femme force galité garantie gouvernement hommes indivi isthmes jour judiciaire juge d'Etat juge de paix juges d'appel juges de cassation justice de paix l'administration l'assurance l'enfant l'épargne l'État l'homme l'impôt L'inscription universelle l'instruction l'unité législation légitime liberté livret LIVRETS D'OUVRIERS loi salique lois Maire d'État majorité mariage ment mère millions ministre Montesquieu morgengabe moyen mutuelle Napoléon Ier nation nationale de surveillance nécessaire nombre onze membres paternité payer peine pénal père peuple police politique prime progrès propriété propriété universelle publique puissance communale puissance individuelle puissance indivisible qu'un questure raison recettes régime règle responsabilité révolution risque de guerre s'il salaire sance sera seul social société suffrage universel tion TITRE travail travailleur valeur vote universel