 | 1870 - 818 pages
...précautions nécessaires pour qu'ils ne puissent surnager. Les autres effets du même genre dont l'individu n'aurait point fait usage, mais qui se seraient trouvés à sa disposition, seront immédiatement soumis a l'évent ou a toule autre purification. 1 TUEE IV. — Mesures sanitaires à Varriotc. ART. 57. —... | |
 | 1874 - 440 pages
...précautions nécessaires pour qu'ils ne puissent surnager. Les autres effets dû même genre dont l'individu n'aurait point fait usage, mais qui se seraient trouvés...soumis à l'évent ou à toute autre purification. » C. — MESURES SANITAIRES A L'ARRIVÉE. 1° RECONNAISSANCE DE L'ÉTAT SANITAIRE DES NAVIRES. —... | |
 | Goujet (M., Charles) - 1877 - 934 pages
...jetés à la mer avec les précautions suffisantes pour qu'ils ne puissent surnager. Les autres effets dont l'individu décédé n'aurait point fait usage, mais qui se seraient trouvés à sa disposition, sont soumis immédiatement à l'éveut, à la fumigation ou mis à la traîne, ainsi que les effets... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1864 - 1440 pages
...sanitaires de retenir dans les porta de relâche la patente délivrée au point de départ. XXXVI. En cas de décès arrivé en mer, après une maladie...à sa disposition, seront immédiatement soumis à Г event ou à toute autre purification. TITBE IV. — Mesures Sanitaires à l'Arrivée. XXXVII. Tout... | |
 | France - 1853 - 1430 pages
...En cas de décès arrivé en mer, après une maladie de caractère suspect, les effets d'habillemeut et de literie qui auraient servi au malade dans le...point fait usage, mais qui se seraient trouvés à sa dispotition, seront immédiatement soumis à l'évent ou à toute antre purification. TITRE IV. MESURES... | |
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En cas de décès arrivé en mer après une maladie de caractère suspect, les effets d'habillement et de literie qui auraient servi au malade dans le cours de cette maladie seront brûlés, si le navire est au mouillage, et, s'il est en route, jetés... 
